Santé et Technologie : le e-consentement

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Le e-consentement : un élément majeur pour la construction de la confiance

À l’ère du numérique, la question du consentement prend une dimension nouvelle, aussi bien sur le plan technologique que juridique. Dans un contexte où la protection des données personnelles, la transparence et la traçabilité sont devenues des exigences incontournables, le e-consentement s’impose comme une solution innovante et fiable.

Définition du e-constentement

Le e-consentement, ou consentement électronique, se distingue des formes traditionnelles de consentement (papier ou verbal) en offrant une méthode numérique, plus rapide et sécurisée, pour recueillir l’accord des individus. Contrairement au consentement papier, souvent lourd à gérer, ou au verbal, plus difficilement traçable, le consentement électronique garantit une traçabilité optimale grâce à l’enregistrement automatique des détails (date, lieu, mode d’acceptation).

Ses domaines d’application sont variés. Il est notamment essentiel pour le consentement aux traitements médicaux ou aux essais cliniques. Dans le cadre du RGPD, il est utile pour le partage de données personnelles et est également utilisable dans le cadre de services numériques pour accepter des politiques de confidentialité ou des contrats.

Sur le plan juridique, le consentement électronique repose sur des bases légales strictes : il doit être libre de toute contrainte, éclairé en termes d’informations fournies, spécifique à chaque finalité de traitement et univoque, c’est-à-dire qu’il doit être donné par un acte clair de la part de l’émetteur. Ces exigences, alignées avec le RGPD et d’autres réglementations internationales, renforcent la validité juridique et la protection des individus, tout en favorisant une gestion efficace et conforme des consentements.

Les piliers du consentement électronique

Le e-consentement repose sur trois principes fondamentaux qui garantissent sa fiabilité et sa conformité.

Authentification sécurisée : Une vérification fiable de l’identité des utilisateurs grâce à des outils robustes tels que les mots de passe complexes, les questions de sécurité ou encore l’authentification biométrique obligatoire.
Traçabilité et transparence : Chaque consentement doit être enregistré de manière détaillée, incluant des informations comme l’heure, le lieu et la méthode d’approbation, ce qui garantit sa validité légale et facilite les audits.
Sécurité des données : Le consentement doit renforcer la protection des informations sensibles pour prévenir les fraudes et les usurpations d’identité, tout en respectant scrupuleusement les normes réglementaires en vigueur.

Ces piliers font du e-consentement une solution moderne et sécurisée, adaptée aux exigences actuelles.

Les avantages d’une solution de consentement moderne

Le e-consentement se distingue par sa simplicité, sa sécurité, sa complétude et sa personnalisation, répondant ainsi aux besoins des utilisateurs modernes.

Simple : Il simplifie les processus en réduisant les erreurs administratives tout en offrant un accès instantané aux données archivées, améliorant ainsi l’efficacité opérationnelle.

Sécurisé : Il garantit une conformité rigoureuse aux réglementations telles que le RGPD et les cadres internationaux, permettant une gestion fiable et transparente des consentements. Il évite également que le document soit perdu lors de ses différentes transmissions.

Complet : Il centralise toutes les informations pertinentes dans un seul et même espace, facilitant leur gestion et leur consultation.

Personnalisé : Il optimise l’expérience utilisateur grâce à un processus rapide, accessible à distance et conçu pour favoriser une prise de décision éclairée et autonome.

Le consentement électronique se présente ainsi comme une solution moderne et efficace pour recueillir le consentement des patients. Toutefois, il est important de rappeler que certaines contraintes existent pour en assurer l’efficacité.

Certaines personnes, comme les personnes âgées par exemple, peuvent avoir du mal à utiliser les nouvelles technologies, c’est pourquoi certaines solutions doivent être pensées pour elles. De plus, des mesures de sécurité fortes contre la cybercriminalité doivent être mises en place pour garantir la sécurité des données et du consentement.

JeConsens, une solution innovante

La solution JeConsens de Tessi est un outil de e-consentement conçu pour assurer la traçabilité des informations transmises par les professionnels de santé aux patients. Elle permet au patient de signer électroniquement son consentement à distance tout en garantissant la valeur probatoire de ces documents.

En plus de renforcer la sécurité des données, JeConsens simplifie les parcours patients en facilitant et accélérant les processus de consentement rendant ainsi l’expérience plus fluide et fiable.