{"id":31772,"date":"2021-05-31T09:41:13","date_gmt":"2021-05-31T07:41:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.tessi.eu\/mise-a-disposition-des-documents-preparatoires-a-lassemblee-generale-du-21-juin-2021-2\/"},"modified":"2021-05-31T11:58:45","modified_gmt":"2021-05-31T09:58:45","slug":"mise-a-disposition-des-documents-preparatoires-a-lassemblee-generale-du-21-juin-2021","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.tessi.eu\/fr\/mise-a-disposition-des-documents-preparatoires-a-lassemblee-generale-du-21-juin-2021\/","title":{"rendered":"Mise \u00e0 disposition des documents pr\u00e9paratoires \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 21 juin 2021"},"content":{"rendered":"<h4>Mesdames et Messieurs les actionnaires sont inform\u00e9s que l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Mixte se tiendra le 21 juin 2021, \u00e0 15 heures au si\u00e8ge social 14 rue des Arts et M\u00e9tiers, 38000 Grenoble.<\/h4>\n<table style=\"border-collapse: collapse; width: 100%;\">\n<tbody>\n<tr>\n<td style=\"width: 100%;\">\n<h3 style=\"text-align: center;\">Avertissement \u2013 Situation sanitaire<\/h3>\n<p style=\"text-align: center;\">Dans le contexte de la crise sanitaire actuelle, la Soci\u00e9t\u00e9 pourrait \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 modifier les modalit\u00e9s de participation \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 21 juin 2021. Ainsi, dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les conditions pr\u00e9vues par l\u2019ordonnance n\u00b0 2020-321 du 25 mars 2020 (telle que modifi\u00e9e par l\u2019ordonnance n\u00b02020-1497 du 2 d\u00e9cembre 2020) et le d\u00e9cret n\u00b02020-418 du 10 avril 2020 (tel que modifi\u00e9 par le d\u00e9cret n\u00b0 2020-1614 du 18 d\u00e9cembre 2020), prorog\u00e9 par le d\u00e9cret n\u00b02021-255 du<br \/>\n9 mars 2021 seraient toujours remplies et\/ou que les conditions sanitaires le n\u00e9cessiteraient, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale pourrait \u00eatre organis\u00e9e \u00e0 huis clos.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">En cons\u00e9quence, les actionnaires sont invit\u00e9s \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement la rubrique d\u00e9di\u00e9e \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 (<a href=\"https:\/\/www.tessi.eu\/fr\/investisseurs\/informations-aux-actionnaires\/\">tessi.test<\/a>, Rubrique Investisseurs \/ Informations aux actionnaires) qui pourrait \u00eatre mise \u00e0 jour pour pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s d\u00e9finitives de participation \u00e0 cette Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale en fonction des imp\u00e9ratifs sanitaires et\/ou l\u00e9gaux.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">En outre, eu \u00e9gard \u00e0 la circulation COVID-19 et aux pr\u00e9conisations du Gouvernement visant \u00e0 \u00e9viter les rassemblements publics, le Directoire invite \u00e0 la plus grande prudence dans ce contexte et recommande \u00e0 chaque actionnaire de privil\u00e9gier le vote par correspondance ou le pouvoir au Pr\u00e9sident plut\u00f4t qu\u2019une pr\u00e9sence physique.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">La Soci\u00e9t\u00e9 a pris toutes les mesures pour faciliter le vote \u00e0 distance afin que les actionnaires puissent \u00e9galement voter sans participer physiquement \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale par des moyens de vote \u00e0 distance en utilisant le formulaire de vote par correspondance pr\u00e9vu \u00e0 cet effet et disponible sur le site internet de TESSI (<a href=\"https:\/\/www.tessi.eu\/fr\/investisseurs\/informations-aux-actionnaires\/\">tessi.test<\/a>, Rubrique Investisseurs \/ Informations aux actionnaires).<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">Les actionnaires sont invit\u00e9s \u00e0 privil\u00e9gier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante : <a href=\"mailto:actionnairestessi@tessi.fr\">actionnairestessi@tessi.fr<\/a>.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<h2>1. Formalit\u00e9s pr\u00e9alables pour participer \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale<\/h2>\n<p>Tout actionnaire, quel que soit le nombre d\u2019actions qu\u2019il poss\u00e8de, peut prendre part \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale ou s\u2019y faire repr\u00e9senter dans les conditions et selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es par la loi et les r\u00e8glements.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article R. 22-10-28 du Code de commerce, les actionnaires souhaitant assister \u00e0 cette Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, s\u2019y faire repr\u00e9senter ou voter \u00e0 distance, devront justifier de la propri\u00e9t\u00e9 de leurs actions, au deuxi\u00e8me jour ouvr\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 z\u00e9ro heure, heure de Paris :<\/p>\n<ul>\n<li>Pour l\u2019actionnaire au nominatif : par l\u2019inscription de ses actions dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Soci\u00e9t\u00e9 par son mandataire, CIC, Service Assembl\u00e9es, 6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09 ;<\/li>\n<li>Pour l\u2019actionnaire au porteur : par l\u2019enregistrement comptable de ses actions dans les comptes titres tenus par l\u2019interm\u00e9diaire habilit\u00e9. L\u2019inscription en compte de titres au porteur tenus par l\u2019interm\u00e9diaire habilit\u00e9 doit \u00eatre constat\u00e9e par une attestation de participation d\u00e9livr\u00e9e par ce dernier et annex\u00e9e au formulaire de vote par correspondance.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>2. Modes de participation \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e<\/h2>\n<p>Les Actionnaires ont le droit de participer \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale :<\/p>\n<ul>\n<li>soit en y assistant personnellement ;<\/li>\n<li>soit en votant par correspondance ;<\/li>\n<li>soit en se faisant repr\u00e9senter en donnant pouvoir au Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, \u00e0 son conjoint ou partenaire avec lequel a \u00e9t\u00e9 conclu un pacte civil de solidarit\u00e9, \u00e0 un autre actionnaire, ou \u00e0 tout autre personne physique ou morale de son choix dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article L.22-10-39 du Code de commerce ou encore en donnant pouvoir sans indication de mandataire ; il est pr\u00e9cis\u00e9 que pour toute procuration donn\u00e9e par un actionnaire sans indication de mandataire, le Pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale \u00e9mettra un vote favorable \u00e0 l\u2019adoption des projets de r\u00e9solutions pr\u00e9sent\u00e9s ou agr\u00e9\u00e9s par le Directoire et un vote d\u00e9favorable \u00e0 l\u2019adoption de tous les autres projets de r\u00e9solutions.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article R. 22-10-28 du Code de commerce, lorsque l\u2019actionnaire aura d\u00e9j\u00e0 exprim\u00e9 son vote \u00e0 distance, envoy\u00e9 un pouvoir ou demand\u00e9 sa carte d\u2019admission ou une attestation de participation pour assister \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Il peut toutefois c\u00e9der tout ou partie de ses actions.<\/p>\n<h3>2.1. Les actionnaires d\u00e9sirant assister personnellement \u00e0 cette Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale pourront demander une carte d\u2019admission par voie postale ou par Internet :<\/h3>\n<p>Pour l\u2019actionnaire au nominatif : demander une carte d\u2019admission au CIC, Service Assembl\u00e9es,<br \/>\n6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09 ou par email \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante : <a href=\"mailto:serviceproxy@cic.fr\">serviceproxy@cic.fr<\/a>.<\/p>\n<p>Pour l\u2019actionnaire au porteur : demander \u00e0 l&rsquo;interm\u00e9diaire habilit\u00e9 qui assure la gestion de son compte titres qu&rsquo;une carte d&rsquo;admission lui soit adress\u00e9e. S\u2019il ne re\u00e7oit pas sa carte d\u2019admission, il devra demander \u00e0 son teneur de compte titres de lui d\u00e9livrer une attestation de participation qui lui permettra de justifier de sa qualit\u00e9 d\u2019actionnaires au deuxi\u00e8me jour ouvr\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 z\u00e9ro heure, heure de Paris pour \u00eatre admis \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e.<\/p>\n<h3>2.2. <strong>Les actionnaires n\u2019assistant pas personnellement \u00e0 cette Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale et <\/strong><strong>souhaitant voter par correspondance ou par procuration dans les conditions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires, notamment celles pr\u00e9vues aux articles L.225-106 et L.22-10-39 du Code de commerce, pourront :<\/strong><\/h3>\n<ul>\n<li>pour les actionnaires nominatifs : renvoyer le formulaire unique de vote \u00e0 distance ou par procuration, \u00e0 l\u2019adresse suivante ; au si\u00e8ge social, sur le site internet de la soci\u00e9t\u00e9 <a href=\"https:\/\/www.tessi.eu\/fr\/investisseurs\/informations-aux-actionnaires\/\">tessi.eu<\/a> sous la rubrique Informations aux actionnaires ou au CIC, Service Assembl\u00e9es, 6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09 ou par email \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante <a href=\"mailto:serviceproxy@cic.fr\">serviceproxy@cic.fr<\/a> ;<\/li>\n<li>pour les actionnaires au porteur : demander le formulaire unique de vote \u00e0 distance ou par procuration aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tablissement teneur de son compte qui lui fera suivre le formulaire de vote accompagn\u00e9 de l\u2019attestation de participation pr\u00e9alablement \u00e9tablie.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Cette demande de formulaire devra pour \u00eatre honor\u00e9e, \u00eatre parvenue au si\u00e8ge social ou \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CIC au plus tard six (6) jours avant la date de r\u00e9union de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n<p>Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration d\u00fbment rempli et sign\u00e9 (et accompagn\u00e9 de l\u2019attestation de participation pour les Actionnaires au porteur) devra \u00eatre renvoy\u00e9 au si\u00e8ge social ou \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CIC.<\/p>\n<p>Pour \u00eatre pris en compte, le formulaire de vote accompagn\u00e9 de l\u2019attestation de participation pr\u00e9alablement \u00e9tablie, devront \u00eatre re\u00e7us par TESSI ou CIC, Service Assembl\u00e9es, 6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09, au plus tard 3 jours calendaires avant la date de r\u00e9union de cette Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n<p>Pour cette assembl\u00e9e, il n\u2019est pas pr\u00e9vu de possibilit\u00e9 de voter par des moyens \u00e9lectroniques de t\u00e9l\u00e9communication et de ce fait aucun site vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article R. 225-61 du Code de Commerce ne sera am\u00e9nag\u00e9 \u00e0 cette fin.<\/p>\n<h2><strong>3. Notification de la d\u00e9signation et de la r\u00e9vocation d\u2019un mandataire<\/strong><\/h2>\n<p>Pour \u00eatre valablement prises en compte, les d\u00e9signations ou r\u00e9vocations de mandat devront \u00eatre re\u00e7ues au plus tard le 4<sup>e<\/sup> jour pr\u00e9c\u00e9dant la tenue de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale selon l\u2019une des modalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>soit par courrier \u00e0 l\u2019adresse : CIC, Service Assembl\u00e9es, 6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09 ;<\/li>\n<li>soit par e-mail \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:serviceproxy@cic.fr\">serviceproxy@cic.fr.<\/a> Ce courrier \u00e9lectronique devra imp\u00e9rativement contenir les informations suivantes : le nom de la soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e (TESSI), la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale (21 juin 2021), vos nom, pr\u00e9nom, adresse, r\u00e9f\u00e9rences bancaires ainsi que les nom, pr\u00e9nom et si possible l\u2019adresse du mandataire que vous souhaitez d\u00e9signer. Si vous \u00eates actionnaire au porteur, vous devrez imp\u00e9rativement demander \u00e0 l\u2019interm\u00e9diaire financier qui assure la gestion de votre compte titres, d\u2019envoyer une confirmation \u00e9crite de votre demande \u00e0 CIC, Service Assembl\u00e9es, 6 Avenue de Provence (75452) PARIS Cedex 09.<\/li>\n<\/ul>\n<h2><strong>4. Questions \u00e9crites<\/strong><\/h2>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article R. 225-84 du Code de Commerce tout Actionnaire peut poser des questions \u00e9crites \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 compter de la pr\u00e9sente insertion. Ces questions doivent \u00eatre adress\u00e9es au si\u00e8ge social de la Soci\u00e9t\u00e9, par LR AR ou par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante : <a href=\"mailto:actionnairestessi@tessi.fr\">actionnairestessi@tessi.fr<\/a> au plus tard le 4<sup>e<\/sup> jour ouvr\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale Elles doivent \u00eatre accompagn\u00e9es d\u2019une attestation d\u2019inscription soit dans les comptes nominatifs tenus par la soci\u00e9t\u00e9 soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l\u2019interm\u00e9diaire habilit\u00e9.<\/p>\n<h2><strong>5. Droit de communication des Actionnaires<\/strong><\/h2>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires applicables, tous les documents qui doivent \u00eatre tenus \u00e0 la disposition des Actionnaires dans le cadre de l\u2019Assembl\u00e9e seront disponibles au si\u00e8ge social de la Soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 (<a href=\"https:\/\/www.tessi.eu\/\">tessi.test<\/a>).<\/p>\n<p>Les documents qui doivent \u00eatre tenus \u00e0 la disposition des Actionnaires dans le cadre de l\u2019Assembl\u00e9e seront mis \u00e0 disposition au si\u00e8ge social de la Soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 (<a href=\"https:\/\/www.tessi.eu\/\">tessi.test<\/a>) au plus tard le 21<sup>e<\/sup> jour pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n<form action=\"https:\/\/www.tessi.eu\/wp-content\/uploads\/2021\/05\/20210531-tessi-mise-a-disposition-des-documents-preparatoires-a-l-ag-du-21062021-1.pdf\" target=\"_blank\"><input class=\"wpcf7-form-control wpcf7-submit btn btn-light btn-custom btn-big btn-round\" type=\"submit\" value=\" T\u00e9l\u00e9charger le communiqu\u00e9 \" \/><\/form>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Mesdames et Messieurs les actionnaires sont inform\u00e9s que l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Mixte se tiendra le 21 juin 2021, \u00e0 15 heures au si\u00e8ge social 14 rue des Arts et M\u00e9tiers, 38000 Grenoble. 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